Mentions légales

Depuis 1985, SATEC : LA ROUTE SOUS TOUTES SES FORMES !

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.satec-emeric.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Conception et réalisation

Ce site a été réalisé par Eric COUTURIER-GUILLAUME, création de sites web, développement php.

Éditeur et Responsable de la publication

Louisette EMERIC

Les propos tenus sur ce site ne représentent que et uniquement l’opinion de leur auteur, et n’engagent pas les sociétés, entreprises ou collectifs auxquels il contribue ou dont il peut être associé ou employé.

Hébergement

Ce site internet est hébergé par la société 1&1 Internet SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex.

Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle nous concernant.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site.

Dans ce cas, utilisez le formulaire de contact

Propriété intellectuelle et contrefaçons

SATEC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SATEC.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ses éléments quelconques sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.